circuit déposés?

[caribou]

Croyez vous qu'un circuit puisse être déposé?
Par exemple quelqu'un peut-il reprendre à l'identique le circuit d'un préamp ou d'une éléctronique active d'une grande marque?

[Merling]

Bien sûr que c'est possible. Cependant, si tu copies un circuit pour ton seul usage personnel, nul ne viendra t'embêter. Par contre, si tu vends... c'est interdit et moralement condamnable.

[DolganoFF]

Les premiérs amplis marchall ce sont les copies conformes de Fender Bassman.

Behringer fait les copies de Ashdown (même le design est le même).

Je ne crois donc pas qu'un cirquit peut être breveté.


Par comparaison: je sais que les chémas optiques des objectifs (photo, microscopes etc.) ne sont pas brevetables. Tu peux pas appler ton objectiv "sonnar" parce que c'est le marque déposé par Zeiss mais faire la même chéma - pas de problème.

[Merling]

Heureusement qu'on peut breveter un circuit!

Je rappelle ici qu'un circuit électronique est une création intellectuelle et que comme telle, il suffit d'y apposer son nom et un Copyright pour que le circuit en question soit protégé par la propriété intellectuelle et interdit d'utilisation sans autorisation de son auteur.

L'intérêt du brevet par rapport au Copyright est une question vaste et compliquée, et ce n'est pas vraiment l'endroit pour le faire. Cela dit, on peut tout à fait breveter un circuit électronique, ça pose même très peu de problèmes puisqu'il suffit de déposer le schéma avec quelques notes, alors que le dépôt de brevets sur certaines choses un peu plus abstraites est beaucoup plus compliqué... Il suffit de consulter les archives des brevets (françaises, US, ...) pour y trouver des milliers de schémas de circuits électroniques, parfois sur des trucs aussi "simples" qu'une sonnette.

Je rappelle à ce sujet qu'un brevet n'empêche personne de faire des copies, tant que le dépositaire du brevet n'engage pas de poursuite. Les brevets ne sont pas défendus automatiquement par un organisme, ça n'a rien à voir avec, par exemple, les musiciens et la Sacem. C'est pour cette raison que tant que tu ne vends rien, tu ne prends absolument aucun risque à copier un truc breveté. Personne n'engagera de poursuite parce que tu as copié un circuit pour te faire un ampli de répet...

Je concluerai en reprenant ce que j'ai dit au départ: si un circuit électronique est publié quelque part avec une mention de Copyright (que ce soit dans une notice technique, sur le circuit imprimé lui-même d'un produit commercialisé, ...), il est interdit de l'utiliser sans autorisation. On peut bien sûr faire quelques modifications mineures et rendre la défense du plaignant beaucoup plus ardue (c'est pour cela qu'il a circulé et circule autant de "copies" d'amplis connus).