Peut-on protéger une forme?

[dquoijmemele]

Bonjour à tous

Selon vous est-il possible de déposer une forme ( de guitare ) au même titre qu'on brevète une invention?

Pour un particulier bien entendu... Si oui, j'imagine que cela a un coût.

Si ce coût n'est pas trop élevé, savez-vous à quel organisme on doit s'adresser?

Bonne journée

[Galadan]

Çà a fait l'objet d'une bonne rigolade sur un topic y'a quelques temps ça...
Petite question : à quoi ça va te servir?

[Pedro]

Je suis assez d'accord avec Galadan (tu permets que je t'appelle Galadan, Eric ? :mrgreen: ).
Ce n'est pas pour diminuer tes capacités créatrices, dquoijmemele, mais tu te rends compte, j'imagine, que Gibson, Dean ou Jackson, avec la floppée de designers de métier et d'expérience qui bossent pour eux, ont d'autres choses à foutre que de tirer le design d'un membre d'un petit forum francophone. Je veux dire : tu trouves sans doute ta forme très belle et très novatrice (et il n'est pas question d'en dire du mal), mais 1-il y a de grandes chances qu'elle existe déjà (tu peux pas savoir le nombre de fois ici ou quelqu'un est arrivé fiévreux et ravi de son design et où quelqu'un lui a dit "éh, ça ressemble au modèle X qu'a fait Y...) et 2- il y a peu de chance qu'elle soit géniale au point de faire l'objet d'une fauche.
Evidemment, le jour où tu seras pro et tu gagneras ta vie en dessinant des guitares, le débat pourra évoluer.

[dquoijmemele]

Oh non, non, je n'ai aucunement la pretention de revolutioner le design guitaristique.

Je sais bien que pratiquement tout a été fait ( depuis que j'ai decouvert LA.com, j'ai suivi les liens à travers le monde, et depuis que j'ai 20 balais j'ai bien du reparer une cinquantaine de grattes diverses et variées...) donc je me doute que gibson ne va pas me piquer mes créations...

C'est juste que c'est venu dans une discution avec mon pote menuisier hier et je n'ai pas su quoi répondre. Donc je me suis dit que dans "bla-bla" quelqu'un saurait.

Simple curiosité,

Non satisfaite...

Faut que j'aille sauver des pc, je file

..........

Mais c'est vrai que comme tout le monde je suis pas peu fier de ma forme... je vous montrerai ça un de ces quatres

Ce coup ci j'me sauve

[Pedro]

Alors si c'est une question théorique, ça change tout. Oui, tu peux protéger une forme. L'INPI est là pour ça. (Institut National de la Propriété Indusrtielle).
Evidemment, c'est un brevet. Ca coute cher.

(je sais pas pourquoi, mais j'ai le souvenir qui remonte de Chabat et Enrico Macias qui font un sketch dans l'Emission des Nuls. Ils sont devant une machine à remonter le temps et Chabat fait l'article, avec l'accent pied noir, du tableau de bord en acajou.
Macias : - Papapapo ! Mais c'est que ça doit couter bonbon, une machine pareille !!!
Chabat (avec le pire accent pied noir au monde) : - Hééééé, c'est à dire que c'est pas donné
Et tant pis si ça fait marrer que moi !)

[dquoijmemele]

J'arrive pas à décrocher du forum, à cause de vous je suis tout le temps à la bourre...

C'est quoi cher? Tu as une idée? Cela doit dependre de ce que tu deposes? Je suppose qu'un design ne coute pas le même prix que la machine à remonter le temps...

Faut absolument que je deconnecte, à plus...

[Pedro]

Merde alors, je viens de vérifier, c'est beaucoup moins que ce que je croyais !!!
Pour un brevet, c'est cher, mais on a aussi la possibilité de déposer un "dessin ou modèle" (http://www.inpi.fr/fr/dessins-et-modele ... ement.html)
Et là, c'est à peine une ou deux centaine(s) d'euros.

[caribou]

Macias : - Papapapo ! Mais c'est que ça doit couter bonbon, une machine pareille !!!
Chabat (avec le pire accent pied noir au monde) : - Hééééé, c'est à dire que c'est pas donné
Et tant pis si ça fait marrer que moi !)

Non Jeff, t'es pas tout seul, moi aussi je repense régulièrement à ce sketch et je me marre dans ma barbe.

[caribou]

Et là, c'est à peine une ou deux centaine(s) d'euros.

Non non, c'est moins que ça, en tous cas c'était moins que ça quand je me suis renseigné en 2004, et puis il faut savoir qu'on peut déposer un design en noir et blanc OU en couleurs, et que le noir et blanc est moins cher. A voir si la couleur joue un role particulier dans ton design.
En "alternatif" il y a aussi l'enveloppe SOLEAU qui ne coute pas cher et qui a la même valeur juridique qu'un pli cacheté que l'on s'envoit par la poste je crois.
Mais il faut bien aussi garder à l'esprit que déposer un brevet ne fait que te donner une arme juridique, rien de plus. En d'autres termes, si tu es seul avec ton brevet et un avocat à deux francs contre une grosse boite et une armée d'avocats... tu perdra

[tomate]

viewtopic.php?f=28&t=7872&hilit=brevet+design
Ça m'a fait plaisir de le relire, ce sujet

[caribou]

Arf, grillé, j'allais remettre le lien également, c'est vrai que ça réjoit de le relire

[Pedro]

Macias : - Papapapo ! Mais c'est que ça doit couter bonbon, une machine pareille !!!
Chabat (avec le pire accent pied noir au monde) : - Hééééé, c'est à dire que c'est pas donné
Et tant pis si ça fait marrer que moi !)

Non Jeff, t'es pas tout seul, moi aussi je repense régulièrement à ce sketch et je me marre dans ma barbe.

C'est si rare de rencontrer des gens de bon gout, de nos jours...

[zonche]

Et là, c'est à peine une ou deux centaine(s) d'euros.

Non non, c'est moins que ça, en tous cas c'était moins que ça quand je me suis renseigné en 2004, et puis il faut savoir qu'on peut déposer un design en noir et blanc OU en couleurs, et que le noir et blanc est moins cher. A voir si la couleur joue un role particulier dans ton design.
En "alternatif" il y a aussi l'enveloppe SOLEAU qui ne coute pas cher et qui a la même valeur juridique qu'un pli cacheté que l'on s'envoit par la poste je crois.
Mais il faut bien aussi garder à l'esprit que déposer un brevet ne fait que te donner une arme juridique, rien de plus. En d'autres termes, si tu es seul avec ton brevet et un avocat à deux francs contre une grosse boite et une armée d'avocats... tu perdra

Par modèle, une forme déposée revient aux alentours de 60 euros je crois mais juste pour protéger sur la France. Il y a un groupement de pays (une quarantaine) sur lesquels on peut protéger mais là c'est beaucoup plus cher et ça n'englobe pas les pays succeptibles de bien te piquer ta forme (exemple : la Chine, les plus dangereux !)

D'autre part il faut savoir qu'une forme déposée doit comporter le moins de détails possible je m'explique :

un corps avec des boutons de potards dessinés, on va dire 2 par exemple. Le jour où tu prévois de mettre un 3ème potard sur ce corps et de le protéger et bien il faut redéposer un modèle et donc repayer

Pareil pour la couleur, mieux vaut le déposer en N&B car ça regroupe toutes les couleurs.Dès l'instant ou tu déposes un modèle de couleur rouge, si tu décides de la fabriquer et de la peindre en bleu et bien il faut redéposer :sif:

[guyzard]

Putin, plus je lis vos posts, plus j'ai l'impression que personne n'aide a la propriété intellectuelle...Les prix sont exorbitants pour très peu d'efficacité. La protection efficace est une fois de plus réservée aux plus riches... C'est dégueulasse

[fab672000]

bah, d'un autre coté, si ton instrument est vendu par exemple dans le cadre d'une expo guitare annuelle,
il y aura surement des traces de ton travail et les copieurs te feront alors de la pub ;-)
Ca me rappelle un cas de figure reel dans le cadre d'une expo guitare à la Grande Halle de la Vilette sur Paris,
je me chargeai à l'époque de jouer des demos live pour un fabricant belge de guitares electriques type metal,
vu ce qu'il a vendu, il en avait plus rien à faire ou presque d'etre copié en fait il a jamais brevete ses modeles...

[Necromagnon]

En "alternatif" il y a aussi l'enveloppe SOLEAU qui ne coute pas cher et qui a la même valeur juridique qu'un pli cacheté que l'on s'envoit par la poste je crois.

ça doit se faire de cette manière là.
Dans un autre contexte, la SACEM préconise, pour les groupes qui n'ont pas les moyens, de s'envoyer une lettre en recommander avec AR avec la démo et les chansons dessus (c'est mieux...), comme ça, si quelqu'un les publie plus tard, on peut ressortir l'enveloppe (non ouverte, bien entendu!) et dire: "on l'a fait avant!"

Donc je pense que ça doit pouvoir marcher aussi avec un design...
mais il faut savoir que cette technique marche uniquement la France, je doute qu'elle ai de la valeur dans un autre pays, surtout hors UE.

[Fabien]

il est claire que vouloir se prémunir contre la copie est tout a fait illusoire.
j'y vois quand même un intérêt a déposé un modèle (de façon simple et peut onéreuse), si tenté que celui ci soit vraiment original au moment du dépôt. :sif:
"intérêt":celui, a l'inverse de te protéger toi en te garantissant le droit d'exploiter ta création en faisant valoir ton droit d'antériorité en cas de litige.

[zonche]

A l'INPI la procédure en gros (je dis en gros car ils sont très tatillons sur les procédures)c'est :

- Sur un formulaire spécifique et dans des dimensions imposées, on joint le dessin de la forme. ça peut être un dessin, un croquis, une simulation ou une photo.

- Ensuite il y a une grande salle dans laquelle sont entreposés d'énormes reliures contenant tout ce qui a pu être déposé comme formes. On peut remonter en arrière de 20 ans maximum. Ces formes concernent tous les secteurs d'activités. Entre autres la lutherie. Il faut donc demander à la préposée de cette salle quelle est la rubrique concernant les guitares (instruments à cordes en général) je crois me souvenir que c'est 17. Il faut donc contrôler que la forme que tu déposes n'existe pas déjà. Donc prendre chaque volume, pour chaque année et qui concerne le n°17 (lutherie) et effectuer une vérif.

- Pour l'avoir fait (ça prend deux à trois heures environ) je peux vous dire que très peu de luthiers français ont déposé des formes. je n'ai trouvé pratiquement rien. Si je me souviens bien on avait quelques trucs de Vigier et puis pas grand chose d'autre. Par contre on y a trouvé des formes concernant l'acastillage (exemple : le floyd rose est déposé et quelques autres pièces aussi)

En conclusion, les luthiers ne se préoccupent pas trop de la protection industrielle.

Lorsqu'il y a conflit entre deux personnes sur une forme déposée, une cellule juridique se met en place pour déterminer l'importance des ressemblances . Tout ce que je peux dire c'est que c'est assez flou :sif: De toute façon, à part éventuellement se protéger sur le territoire français (ce qui ne sert pas à grand chose), étendre la protection à l'ensemble des pays est une pure folie financière

[dquoijmemele]

Entre deux interventions,
Merci les gars, c'est bien ce que je pensais, une histoire de pot de fer en somme...
Bon week end à tous, chapeau pour les tuyaux,
chasse aux virus en cours

[dquoijmemele]

Faites gaffe à windows live messenger!!!!!!!!!!!!
Ca fait 2 semaines que je me bagare avec et ma fille ( pourtant experimentée ) vient d'y attraper plein pot
Ne repondez pas à des trucs du style : "y'a des photos de toi sur internet" ou j'ai des photos de vacances" etc...virus garanti!!!!!!!!
Chaque piece jointe doit etre analysée avant d'etre ouverte!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Mon week end est mort à cause de ca et votre connexion à LA.com peut l'être aussi...
Rien à voir avec le sujet, juste faites gaffe
Pardon aux modos, j'savais pas ou dire ça mais ça craint...
Chiotte, je devais pas rentrer trop tard...Si jamais je choppe un hacker je le transforme en copeaux